Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU CADRE VERT
Société A Responsabilité Limitée "LE RELAIS DE LA POSTE" ayant son siège à PARIS (16ème), rue Lekain no 4.

Numéro de dépôt :
1273711
Date de dépôt :
23/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/1994

Présentation de la marque AU CADRE VERT

Déposée le 23 mai 1984 par Société A Responsabilité Limitée "LE RELAIS DE LA POSTE" ayant son siège à PARIS (16ème auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AU CADRE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société A Responsabilité Limitée "LE RELAIS DE LA POSTE" ayant son siège à PARIS (16ème), rue Lekain no 4. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHEVALIER CASSAGNE S.A. - France.

La marque AU CADRE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU CADRE VERT est expirée depuis le 23 mai 1994.

Société A Responsabilité Limitée "LE RELAIS DE LA POSTE" ayant son siège à PARIS (16ème a également déposé les autres marques suivantes : LES ROSIERS DE COCAGNE , POTI'MARIN


Société A Responsabilité Limitée "LE RELAIS DE LA POSTE" ayant son siège à PARIS (16ème), rue Lekain no 4. - France


CABINET CHEVALIER CASSAGNE S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45

Brasserie - Restaurant.