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Marques déposées par Société à Responsabilité Limitée: HUILERIES Félix MARCHAND
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RUSTICA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUSTICA
Société à Responsabilité Limitée: HUILERIES Félix MARCHAND

Numéro de dépôt :
1133324
Date de dépôt :
05/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RUSTICA

Déposée le 5 mai 1980 par Société à Responsabilité Limitée: HUILERIES Félix MARCHAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RUSTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société à Responsabilité Limitée: HUILERIES Félix MARCHAND domicilié(e) 35, rue Garnier, CHATEAU-GONTIER (Mayenne). - France.

La marque RUSTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1133324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque RUSTICA est expirée depuis le 5 mai 1990.

Société à Responsabilité Limitée: HUILERIES Félix MARCHAND a également déposé les autres marques suivantes : GAY TEA DANCE , FULL STAR , FUMOIR , COPPELIA , HOME DU CUIR


Société à Responsabilité Limitée: HUILERIES Félix MARCHAND - 35, rue Garnier, CHATEAU-GONTIER (Mayenne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-048

Inscription - Transmission de propriété n°31152 - Publication au BOPI

Inscription le 28 juin 1988 - Transmission de propriété n°31152 - Publication au BOPI 1988-06-28

Inscription - Changement de nature juridique n°25425 - Publication au BOPI

Huiles comestibles.