Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TULIPE
Société à Responsabilité Limitée FAN-FAN

Numéro de dépôt :
93464794
Date de dépôt :
15/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2003

Présentation de la marque LA TULIPE

Déposée le 15 avril 1993 par Société à Responsabilité Limitée FAN-FAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TULIPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est Société à Responsabilité Limitée FAN-FAN, domicilié(e) dont le siège social est 19, rue du Caire, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Véronique MAJERHOLC-OIKNINE Avocat à la Cour - France.

La marque LA TULIPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TULIPE est expirée depuis le 15 avril 2003.


Société à Responsabilité Limitée FAN-FAN - dont le siège social est 19, rue du Caire, 75002 PARIS - France


Maître Véronique MAJERHOLC-OIKNINE Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-49

Errata - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Vêtements - chaussures chapellerie Ceintures en cuir et imitation Jeux et jouets

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].