Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VASSEUR
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE: ETABLISSEMENTS VASSEUR ET CIE

Numéro de dépôt :
1446111
Date de dépôt :
22/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/1998

Présentation de la marque VASSEUR

Déposée le 22 janvier 1988 par SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE: ETABLISSEMENTS VASSEUR ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VASSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE: ETABLISSEMENTS VASSEUR ET CIE, domicilié(e) 10, rue Jean Jaurès, 94500 CHAMPIGNY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge VANDER-HEYM du CABINET R. VANDER-HEYM. - France.

La marque VASSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VASSEUR est expirée depuis le 22 janvier 1998.

SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE: ETABLISSEMENTS VASSEUR ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : LE PARFAIT , ANDREGIL


SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE: ETABLISSEMENTS VASSEUR ET CIE - 10, rue Jean Jaurès, 94500 CHAMPIGNY. - France


Serge VANDER-HEYM du CABINET R. VANDER-HEYM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Crochets d'attelage;dispositifs pour fixer un crochet ou une rotule derrière un véhicule;rotules d'attelage;attaches;répartiteurs de charge et stabilisateurs pour l'attelage de véhicules;châssis de caravanes; dispositifs de freinage pour véhicules.