CL
Présentation de la marque CL
Déposée le 12 décembre 1980 par Société à responsabilité limitée ETABLISSEMENTS C.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CL est expirée depuis le 12 décembre 1990.
Société à responsabilité limitée ETABLISSEMENTS C.L a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-19
Inscription - Changement d'adresse n°128232 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°128233 - Publication au BOPI