Déposée le 15 mars 2000 par la société Société à responsabilité limitée DUVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ça change tout ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-16 du 21 avril 2000.
Le déposant est la société Société à responsabilité limitée DUVAL domicilié(e) 155, RUE d'ISAAC, 72000 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 352 573 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMR INTERNATIONAL - France.
La marque ça change tout ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ça change tout ! est expirée depuis le 15 mars 2010.
Société à responsabilité limitée DUVAL a également déposé les autres marques suivantes : ÇA CHANGE TOUT
Société à responsabilité limitée DUVAL - 155, RUE d'ISAAC, 72000 LE MANS - France - SIREN 382352573
CMR INTERNATIONAL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36
Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16
Profilés, barres, axes, rouleaux, cylindres, plaques, équerres, cornières et tôles, le tout en métal pour l'équipement de bâtiments et des magasins ; huisseries et cadres de portes, fermetures, grilles, rideaux, volets, persiennes, et autres fermetures en métal, serrures et accessoires de serrurerie à savoir crémones, espagnolettes et autres mécanismes en métal. Eléments de protection solaire pour le bâtiment et les magasins à savoir écrans, masques et garnitures de portes fenêtres ; huisseries, portes et fenêtres, volets roulants et dispositifs de fermeture non métalliques pour le bâtiment, notamment huisseries en matières synthétiques. Vélums, stores, lames, lamelles et bandes pour stores, rideaux et autres éléments de protection solaire ; cloisons et aménagements d'intérieurs pour le bâtiment, les magasins, les vitrines et les étalages. Stores et autres éléments similaires de protection solaire pour le bâtiment et les magasins. Articles textiles pour stores et autres éléments de protection solaire principalement constitués de matière textile. Construction et réparation notamment d'huisseries, de leurs fermetures, de stores et d'autres éléments de protection solaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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