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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DU COMPLEXE INDUSTRIEL D'ELNE "DEL ROUSSILLON" Route d'Alenya
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DELFRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELFRUITS
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DU COMPLEXE INDUSTRIEL D'ELNE "DEL ROUSSILLON" (S.A.R.L.), Route d'Alenya, 66200 ELNE.

Numéro de dépôt :
1187988
Date de dépôt :
09/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DELFRUITS

Déposée le 9 février 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DU COMPLEXE INDUSTRIEL D'ELNE "DEL ROUSSILLON" Route d'Alenya auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELFRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DU COMPLEXE INDUSTRIEL D'ELNE "DEL ROUSSILLON" Route d'Alenya - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque DELFRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DELFRUITS est expirée depuis le 9 février 1991.

SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DU COMPLEXE INDUSTRIEL D'ELNE "DEL ROUSSILLON" Route d'Alenya a également déposé les autres marques suivantes : BAGES , DELVING , DELANIS


SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DU COMPLEXE INDUSTRIEL D'ELNE "DEL ROUSSILLON" (S.A.R.L.), Route d'Alenya, 66200 ELNE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-16

Inscription le 29 mars 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°54660 - Publication au BOPI 1991-03-29

Inscription le 29 mars 1991 - Transmission de propriété n°54659 - Publication au BOPI 1991-03-29

Conserves de fruits, confitures, compotes, fruits au sirop.Condiments, marrons glacés, confiserie.Jus de fruits, sirops. Vins, spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.