Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERSTRAP
Société à Responsabilité Limitée dite : S.C.V.M. R.N. 6, LISSIEU, 69380 LOZANNE -

Numéro de dépôt :
1314802
Date de dépôt :
02/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/1995

Présentation de la marque SUPERSTRAP

Déposée le 2 juillet 1985 par Société à Responsabilité Limitée dite : S.C.V.M. R.N. 6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPERSTRAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société à Responsabilité Limitée dite : S.C.V.M. R.N. 6, LISSIEU, 69380 LOZANNE - - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque SUPERSTRAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERSTRAP est expirée depuis le 2 juillet 1995.

Société à Responsabilité Limitée dite : S.C.V.M. R.N. 6 a également déposé les autres marques suivantes : "LEVURE GLUTEN" , FLETCHER ARROW , SPAA le service privé des abonnés absents , LEVURE GLUTEN , EAU DE BAHIA , STRATIRACK DEME , BIO AGREX , MISES A JOUR D'HEPATO-GASTRO-ENTEROLOGIE , (Marque figurative) , TUFF CHIP


Société à Responsabilité Limitée dite : S.C.V.M. R.N. 6, LISSIEU, 69380 LOZANNE - - France


BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Tissus notamment de coton. Vêtements confectionnés en tous genres, lingerie de corps et de ménage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.