Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROULOSANGE
Société à Responsabilité Limitée dite: Société Cosnoise de Constructions Soudées

Numéro de dépôt :
1672537
Date de dépôt :
30/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/1999

Présentation de la marque ROULOSANGE

Déposée le 30 juin 1989 par la société Société à Responsabilité Limitée dite: Société Cosnoise de Constructions Soudées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROULOSANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société à Responsabilité Limitée dite: Société Cosnoise de Constructions Soudées domicilié(e) Z.I. Route de Villechaud, B.P. 62, 58203 COSNE-SUR-LOIRE Cedex - France.

La marque ROULOSANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 21

Société à Responsabilité Limitée dite: Société Cosnoise de Constructions Soudées a également déposé les autres marques suivantes : "LEVURE GLUTEN" , FLETCHER ARROW , SPAA le service privé des abonnés absents , LEVURE GLUTEN , EAU DE BAHIA , STRATIRACK DEME , BIO AGREX , MISES A JOUR D'HEPATO-GASTRO-ENTEROLOGIE , (Marque figurative) , TUFF CHIP


Société à Responsabilité Limitée dite: Société Cosnoise de Constructions Soudées - Z.I. Route de Villechaud, B.P. 62, 58203 COSNE-SUR-LOIRE Cedex - France


Inscription le 3 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151171 - Publication au BOPI 1992-11-03

Grands instruments pour l'agriculture, couveuses et notamment matériel agricole automoteur ou non pour le travail du sol, pour la récolte des céréales, des racines et tubercules, des plantes textiles, herses, déchaumeuses, croskills, rouleaux, moissonneuses, faucheuses, arracheuses et récolteuses de betteraves et de pommes de terre, arracheuses de lin, effeuilleuses, décolleteuses et accessoires pour ces matériels, matériel de sélection et de conditionnement après récolte, notamment cribles, trieuses, calibreuses, transporteurs, élévateurs, centrifugeuses, bacs, tonnes, bennes, tombereaux, silos, matériel pour l'élevage, notamment pour bovins, ovins, porcins et la volaille, mangeoires, abreuvoirs, cages à bestiaux, matériel de manutention et de transport, notamment tapis roulants, chariots, bennes, brouettes, fourragères, remorques, matériel de semis, de plantation et de fertilisation, notamment semoirs, épandeurs, machines, accouplements, cardans, monte-charges, pulvérisateurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.