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Marques déposées par la société Société à responsabilité limitée dite : PROLAINAT
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PERCENEIGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERCENEIGE
Société à responsabilité limitée dite : PROLAINAT, société française, ayant son siège social : Domaine de la Bégonnière, BLANQUEFORT, 32270 AUBIET.

Numéro de dépôt :
1167290
Date de dépôt :
07/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PERCENEIGE

Déposée le 7 avril 1981 par la société Société à responsabilité limitée dite : PROLAINAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERCENEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société à responsabilité limitée dite : PROLAINAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque PERCENEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PERCENEIGE est expirée depuis le 7 avril 1991.

Société à responsabilité limitée dite : PROLAINAT a également déposé les autres marques suivantes : "LEVURE GLUTEN" , FLETCHER ARROW , SPAA le service privé des abonnés absents , LEVURE GLUTEN , EAU DE BAHIA , STRATIRACK DEME , BIO AGREX , MISES A JOUR D'HEPATO-GASTRO-ENTEROLOGIE , (Marque figurative) , TUFF CHIP


Société à responsabilité limitée dite : PROLAINAT, société française, ayant son siège social : Domaine de la Bégonnière, BLANQUEFORT, 32270 AUBIET. - France


cabinet BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-35

Inscription le 29 janvier 1991 - GAGE CONSTITUE n°55831 - Publication au BOPI 1991-01-29

Inscription le 24 juin 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°54204 - Publication au BOPI 1991-06-24

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, huiles et graisses comestibles;conserves;pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel;moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.