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Marques déposées par Société à responsabilité limitée dite: S.A.C.M
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P TIT CHOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P TIT CHOC
Société à responsabilité limitée dite: S.A.C.M.

Numéro de dépôt :
1024731
Date de dépôt :
23/08/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque P TIT CHOC

Déposée le 23 août 1977 par Société à responsabilité limitée dite: S.A.C.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « P TIT CHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société à responsabilité limitée dite: S.A.C.M. domicilié(e) Société Alsacienne de Conditionnement Moderne 77, rue Aulach - 67 MITTELHAUSEN - France.

La marque P TIT CHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1024731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque P TIT CHOC est expirée depuis le 23 août 1987.

Société à responsabilité limitée dite: S.A.C.M a également déposé les autres marques suivantes : "LEVURE GLUTEN" , FLETCHER ARROW , SPAA le service privé des abonnés absents , LEVURE GLUTEN , EAU DE BAHIA , STRATIRACK DEME , BIO AGREX , MISES A JOUR D'HEPATO-GASTRO-ENTEROLOGIE , (Marque figurative) , TUFF CHIP


Société à responsabilité limitée dite: S.A.C.M. - Société Alsacienne de Conditionnement Moderne 77, rue Aulach - 67 MITTELHAUSEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-010

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°126009 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°111452 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.