Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGANISOL
Société à responsabilité limitée dite S.F.A.S., Société Française d'Agrégats Stabilisés, route du Saut du Broc, 88550 POUXEUX.

Numéro de dépôt :
1177864
Date de dépôt :
01/07/1981
Lieu de dépôt :
EPINAL

Présentation de la marque ORGANISOL

Déposée le 1 juillet 1981 par la société Société à responsabilité limitée dite S.F.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPINAL), la marque française « ORGANISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société à responsabilité limitée dite S.F.A.S - France.

La marque ORGANISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1177864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ORGANISOL est expirée depuis le 1 juillet 1991.

Société à responsabilité limitée dite S.F.A.S a également déposé les autres marques suivantes : "LEVURE GLUTEN" , FLETCHER ARROW , SPAA le service privé des abonnés absents , LEVURE GLUTEN , EAU DE BAHIA , STRATIRACK DEME , BIO AGREX , MISES A JOUR D'HEPATO-GASTRO-ENTEROLOGIE , (Marque figurative) , TUFF CHIP


Société à responsabilité limitée dite S.F.A.S., Société Française d'Agrégats Stabilisés, route du Saut du Broc, 88550 POUXEUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-03

Substrat ligno-cellulosique utilisable pour toutes catégories de cultures.