Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMA
Société à responsabilité limitée dite : SOCIETE FRANCAISE DES LAITS MEDICAUX MATERNA

Numéro de dépôt :
1240656
Date de dépôt :
12/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/1993
NORMA de Société à responsabilité limitée dite : SOCIETE FRANCAISE DES LAITS MEDICAUX MATERNA

Présentation de la marque NORMA

Déposée le 12 juillet 1983 par Société à responsabilité limitée dite : SOCIETE FRANCAISE DES LAITS MEDICAUX MATERNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société à responsabilité limitée dite : SOCIETE FRANCAISE DES LAITS MEDICAUX MATERNA domicilié(e) 12, rue du Bouquet-de-Longchamp, PARIS 16ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BONNET-THIRION. - France.

La marque NORMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMA est expirée depuis le 12 juillet 1993.

Société à responsabilité limitée dite : SOCIETE FRANCAISE DES LAITS MEDICAUX MATERNA a également déposé les autres marques suivantes : "LEVURE GLUTEN" , FLETCHER ARROW , SPAA le service privé des abonnés absents , LEVURE GLUTEN , EAU DE BAHIA , STRATIRACK DEME , BIO AGREX , MISES A JOUR D'HEPATO-GASTRO-ENTEROLOGIE , (Marque figurative) , TUFF CHIP


Société à responsabilité limitée dite : SOCIETE FRANCAISE DES LAITS MEDICAUX MATERNA - 12, rue du Bouquet-de-Longchamp, PARIS 16ème. - France


Cabinet BONNET-THIRION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Poudre de lait complet, sucrée et non sucrée, remplaçant le lait frais (aliments pour nourrissons et touristes).