Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVY
Société à Responsabilité Limitée dite : F.M.O., Le Chatelus, Saint Sulpice Les Champs (Creuse).

Numéro de dépôt :
1231291
Date de dépôt :
24/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/1993
NAVY de Société à Responsabilité Limitée dite : F.M.O

Présentation de la marque NAVY

Déposée le 24 mars 1983 par Société à Responsabilité Limitée dite : F.M.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société à Responsabilité Limitée dite : F.M.O., Le Chatelus, Saint Sulpice Les Champs (Creuse). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BONNET-THIRION. - France.

La marque NAVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVY est expirée depuis le 24 mars 1993.

Société à Responsabilité Limitée dite : F.M.O a également déposé les autres marques suivantes : "LEVURE GLUTEN" , FLETCHER ARROW , SPAA le service privé des abonnés absents , LEVURE GLUTEN , EAU DE BAHIA , STRATIRACK DEME , BIO AGREX , MISES A JOUR D'HEPATO-GASTRO-ENTEROLOGIE , (Marque figurative) , TUFF CHIP


Société à Responsabilité Limitée dite : F.M.O., Le Chatelus, Saint Sulpice Les Champs (Creuse). - France


Cabinet BONNET-THIRION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Montres, horloges, bijouterie de fantaisie. Récepteurs radio-électriques, appareils téléphoniques, cassettes vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.