MEPAL
Présentation de la marque MEPAL
Déposée le 23 août 1988 par Société à responsabilité limitée dite: SOCIETE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION MEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MEPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484625.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque MEPAL est expirée depuis le 23 août 1998.
Société à responsabilité limitée dite: SOCIETE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION MEPAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06
Inscription le 4 mars 1999 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°273188 - Publication au BOPI 1999-03-04
Inscription le 5 octobre 1998 - Recours en restauration n°263549 - Publication au BOPI 1998-10-05
Inscription le 6 août 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°259880 - Publication au BOPI 1998-08-06