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Marques déposées par Société à Responsabilité Limitée dite: DEFFRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société à Responsabilité Limitée dite: DEFFRANCE

Numéro de dépôt :
1079298
Date de dépôt :
14/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 décembre 1978 par Société à Responsabilité Limitée dite: DEFFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société à Responsabilité Limitée dite: DEFFRANCE, domicilié(e) 1 Rue Cavallotti, 75018 PARIS. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079298.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 14 décembre 1988.

Société à Responsabilité Limitée dite: DEFFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : "LEVURE GLUTEN" , FLETCHER ARROW , SPAA le service privé des abonnés absents , LEVURE GLUTEN , EAU DE BAHIA , STRATIRACK DEME , BIO AGREX , MISES A JOUR D'HEPATO-GASTRO-ENTEROLOGIE , (Marque figurative) , TUFF CHIP


Société à Responsabilité Limitée dite: DEFFRANCE - 1 Rue Cavallotti, 75018 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.