LES PATES NOGENTAISES
Présentation de la marque LES PATES NOGENTAISES
Déposée le 12 juillet 1990 par Société à responsabilité limitée dite: SOCOFRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PATES NOGENTAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES PATES NOGENTAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PATES NOGENTAISES est expirée depuis le 12 juillet 2000.
Société à responsabilité limitée dite: SOCOFRUITS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52