Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PATES NOGENTAISES
Société à responsabilité limitée dite: SOCOFRUITS

Numéro de dépôt :
1602201
Date de dépôt :
12/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2000
LES PATES NOGENTAISES de Société à responsabilité limitée dite: SOCOFRUITS

Présentation de la marque LES PATES NOGENTAISES

Déposée le 12 juillet 1990 par Société à responsabilité limitée dite: SOCOFRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PATES NOGENTAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société à responsabilité limitée dite: SOCOFRUITS, domicilié(e) 10, Route de Stalingrad, 94130 Nogent-sur-Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.

La marque LES PATES NOGENTAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PATES NOGENTAISES est expirée depuis le 12 juillet 2000.

Société à responsabilité limitée dite: SOCOFRUITS a également déposé les autres marques suivantes : "LEVURE GLUTEN" , FLETCHER ARROW , SPAA le service privé des abonnés absents , LEVURE GLUTEN , EAU DE BAHIA , STRATIRACK DEME , BIO AGREX , MISES A JOUR D'HEPATO-GASTRO-ENTEROLOGIE , (Marque figurative) , TUFF CHIP


Société à responsabilité limitée dite: SOCOFRUITS - 10, Route de Stalingrad, 94130 Nogent-sur-Marne - France


Cabinet RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Préparations pâteuses aromatisées à usage alimentaire