Société à responsabilité limitée dite: SARL LA NOUVELLE FERME
Numéro de dépôt :
1650140
Date de dépôt :
12/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/1999
Présentation de la marque LA FERME D'ORLY
Déposée le 12 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société à responsabilité limitée dite: LA NOUVELLE FERME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA FERME D'ORLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société à responsabilité limitée dite: LA NOUVELLE FERME domicilié(e) Rue Barberet, La Pigelée, COUR CHEVERNY, 41700 CONTRES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.
La marque LA FERME D'ORLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société à responsabilité limitée dite: SARL LA NOUVELLE FERME - Rue Barberet, La Pigelée, COUR CHEVERNY, 41700 CONTRES - France
Cabinet RINUY, SANTARELLI - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34
Viande, poisson, volailles, (à l'exclusion des volailles domestiques abattues du genre GALLUS) et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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