Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCIS CANAL
Société à Responsabilité limitée dite : SACOR

Numéro de dépôt :
1297588
Date de dépôt :
31/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/1995

Présentation de la marque FRANCIS CANAL

Déposée le 31 janvier 1985 par Société à Responsabilité limitée dite : SACOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCIS CANAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société à Responsabilité limitée dite : SACOR domicilié(e) 17, rue de Portland, LE MANS (SARTHE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET THIRION. - France.

La marque FRANCIS CANAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCIS CANAL est expirée depuis le 31 janvier 1995.

Société à Responsabilité limitée dite : SACOR a également déposé les autres marques suivantes : "LEVURE GLUTEN" , FLETCHER ARROW , SPAA le service privé des abonnés absents , LEVURE GLUTEN , EAU DE BAHIA , STRATIRACK DEME , BIO AGREX , MISES A JOUR D'HEPATO-GASTRO-ENTEROLOGIE , (Marque figurative) , TUFF CHIP


Société à Responsabilité limitée dite : SACOR - 17, rue de Portland, LE MANS (SARTHE). - France


CABINET BONNET THIRION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27

Vêtements.