Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FD FRANCOIS DORVAL
Société à responsabilité limitée dite : SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFECTION "SICO"

Numéro de dépôt :
1246980
Date de dépôt :
03/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/1993
FD FRANCOIS DORVAL de Société à responsabilité limitée dite : SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFECTION \

Présentation de la marque FD FRANCOIS DORVAL

Déposée le 3 octobre 1983 par Société à responsabilité limitée dite : SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFECTION "SICO" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FD FRANCOIS DORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société à responsabilité limitée dite : SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFECTION "SICO" domicilié(e) 68, rue de Chennebrun, L'AIGLE (Orne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BONNET-THIRION. - France.

La marque FD FRANCOIS DORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FD FRANCOIS DORVAL est expirée depuis le 3 octobre 1993.

Société à responsabilité limitée dite : SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFECTION "SICO" a également déposé les autres marques suivantes : "LEVURE GLUTEN" , FLETCHER ARROW , SPAA le service privé des abonnés absents , LEVURE GLUTEN , EAU DE BAHIA , STRATIRACK DEME , BIO AGREX , MISES A JOUR D'HEPATO-GASTRO-ENTEROLOGIE , (Marque figurative) , TUFF CHIP


Société à responsabilité limitée dite : SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFECTION "SICO" - 68, rue de Chennebrun, L'AIGLE (Orne). - France


Cabinet BONNET-THIRION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08

Vêtements notamment pantalons.