Société à responsabilité limitée dite LE FOURNIL DU PAYS D'OC, société française, ayant son siège social route d'Albi, 12800 NAUCELLE-GARE
Numéro de dépôt :
1230198
Date de dépôt :
02/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/1992
Présentation de la marque F LE FOURNIL DU PAYS D'OC
Déposée le 2 novembre 1982 par la société Société à responsabilité limitée dite LE FOURNIL DU PAYS D'OC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « F LE FOURNIL DU PAYS D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Société à responsabilité limitée dite LE FOURNIL DU PAYS D'OC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France.
La marque F LE FOURNIL DU PAYS D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société à responsabilité limitée dite LE FOURNIL DU PAYS D'OC, société française, ayant son siège social route d'Albi, 12800 NAUCELLE-GARE - France
Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles;produits biologiques, produits diététiques.Viande, poisson, volailles (à l'exclusion des volailles du genre GALLUS) et gibier extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits;gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices; glace.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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