Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEFFRANCE
Société à responsabilité limitée dite: DEFFRANCE

Numéro de dépôt :
1131880
Date de dépôt :
20/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DEFFRANCE

Déposée le 20 septembre 1978 par Société à responsabilité limitée dite: DEFFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DEFFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société à responsabilité limitée dite: DEFFRANCE, domicilié(e) 1 Rue Cavallotti, 75018 PARIS. - France.

La marque DEFFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DEFFRANCE est expirée depuis le 20 septembre 1988.

Société à responsabilité limitée dite: DEFFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : "LEVURE GLUTEN" , FLETCHER ARROW , SPAA le service privé des abonnés absents , LEVURE GLUTEN , EAU DE BAHIA , STRATIRACK DEME , BIO AGREX , MISES A JOUR D'HEPATO-GASTRO-ENTEROLOGIE , (Marque figurative) , TUFF CHIP


Société à responsabilité limitée dite: DEFFRANCE - 1 Rue Cavallotti, 75018 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-046

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.