COGNAC KELT
Présentation de la marque COGNAC KELT
Déposée le 9 novembre 1989 par Société à responsabilité limitée dite: SOCIETE COMMERCIALE DU CHATEAU DE SAINT AUBIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COGNAC KELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COGNAC KELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGNAC KELT est expirée depuis le 9 novembre 1999.
Société à responsabilité limitée dite: SOCIETE COMMERCIALE DU CHATEAU DE SAINT AUBIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16
Inscription le 25 janvier 1993 - Transmission de propriété n°154133 - Publication au BOPI 1993-01-25
Inscription le 25 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°154132 - Publication au BOPI 1993-01-25