Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEUX QUI FONT
Société à responsabilité limitée dite: S.E.P.I. (SOCIETE D'ETUDES ET DE PUBLICATIONS INDUSTRIELLES)

Numéro de dépôt :
1092050
Date de dépôt :
12/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CEUX QUI FONT

Déposée le 12 octobre 1978 par Société à responsabilité limitée dite: S.E.P.I. (SOCIETE D'ETUDES ET DE PUBLICATIONS INDUSTRIELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CEUX QUI FONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société à responsabilité limitée dite: S.E.P.I. (SOCIETE D'ETUDES ET DE PUBLICATIONS INDUSTRIELLES), domicilié(e) Société francaise, ayant son siège social: 15, square Vergennes, PARIS, Seine, France, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque CEUX QUI FONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CEUX QUI FONT est expirée depuis le 12 octobre 1988.

Société à responsabilité limitée dite: S.E.P.I. (SOCIETE D'ETUDES ET DE PUBLICATIONS INDUSTRIELLES a également déposé les autres marques suivantes : "LEVURE GLUTEN" , FLETCHER ARROW , SPAA le service privé des abonnés absents , LEVURE GLUTEN , EAU DE BAHIA , STRATIRACK DEME , BIO AGREX , MISES A JOUR D'HEPATO-GASTRO-ENTEROLOGIE , (Marque figurative) , TUFF CHIP


Société à responsabilité limitée dite: S.E.P.I. (SOCIETE D'ETUDES ET DE PUBLICATIONS INDUSTRIELLES) - Société francaise, ayant son siège social: 15, square Vergennes, PARIS, Seine, France, - France


le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-044

Papier et articles en papier;carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés, éducation et divertissement, collections et revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.