Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERCY
Société à responsabilité limitée dite : ASSENAT-BLESCHET, Montalvart, Courboin, CONDE EN BRIE (AISNE).

Numéro de dépôt :
1328311
Date de dépôt :
25/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/1995

Présentation de la marque BERCY

Déposée le 25 octobre 1985 par Société à responsabilité limitée dite : ASSENAT-BLESCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société à responsabilité limitée dite : ASSENAT-BLESCHET, Montalvart, Courboin, CONDE EN BRIE (AISNE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET THIRION. - France.

La marque BERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERCY est expirée depuis le 25 octobre 1995.

Société à responsabilité limitée dite : ASSENAT-BLESCHET a également déposé les autres marques suivantes : "LEVURE GLUTEN" , FLETCHER ARROW , SPAA le service privé des abonnés absents , LEVURE GLUTEN , EAU DE BAHIA , STRATIRACK DEME , BIO AGREX , MISES A JOUR D'HEPATO-GASTRO-ENTEROLOGIE , (Marque figurative) , TUFF CHIP


Société à responsabilité limitée dite : ASSENAT-BLESCHET, Montalvart, Courboin, CONDE EN BRIE (AISNE). - France


CABINET BONNET THIRION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

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