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Marques déposées par SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE : CYGNE SOLEIL
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CYGNE SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYGNE SOLEIL
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE : CYGNE SOLEIL

Numéro de dépôt :
1365112
Date de dépôt :
25/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/1996
CYGNE SOLEIL de SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE : CYGNE SOLEIL

Présentation de la marque CYGNE SOLEIL

Déposée le 25 juillet 1986 par SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE : CYGNE SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CYGNE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE : CYGNE SOLEIL, domicilié(e) Domaine de Nolet, 82600 AUCAMVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM ROGER. - France.

La marque CYGNE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYGNE SOLEIL est expirée depuis le 25 juillet 1996.


SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE : CYGNE SOLEIL - Domaine de Nolet, 82600 AUCAMVILLE. - France


VANDER-HEYM ROGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Viande,poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées,confitures;oeufs;lait et autres produits laitiers,huiles et graisses comestibles;conserves,pickles.Produits agricoles,horticoles, forestiers et graines,non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux,malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.