Marque expirée - Marque en non vigueur

CLIMAT GARONNE
Société à responsabilité limitée CLIMAT GARONNE au capital de 4 000 euros

Numéro de dépôt :
3544220
Date de dépôt :
17/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
17/12/2017
CLIMAT GARONNE de Société à responsabilité limitée CLIMAT GARONNE au capital de 4 000 euros

Présentation de la marque CLIMAT GARONNE

Déposée le 17 décembre 2007 par la société Société à responsabilité limitée CLIMAT GARONNE au capital de 4 000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CLIMAT GARONNE »

Le déposant est la société Société à responsabilité limitée CLIMAT GARONNE au capital de 4 000 euros domicilié(e) 18 rue des Sables dont le siège social est à SAINT ALBAN (Haute Garonne) - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 287 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE MICHELE RABEYROLLE AVOCAT domicilié(e) 9 RUE MATABIAU,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMAT GARONNE est expirée depuis le 17 décembre 2017.

Société à responsabilité limitée CLIMAT GARONNE au capital de 4 000 euros a également déposé les autres marques suivantes : CLEAN EUROPE


Société à responsabilité limitée CLIMAT GARONNE au capital de 4 000 euros - 18 rue des Sables dont le siège social est à SAINT ALBAN (Haute Garonne) - France - SIREN 492287784


MAITRE MICHELE RABEYROLLE AVOCAT - 9 RUE MATABIAU,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.