Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CH'TI PAIN
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE “ CH'TI PAIN ”

Numéro de dépôt :
3398341
Date de dépôt :
07/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CH\'TI PAIN de SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE “ CH\'TI PAIN

Présentation de la marque CH'TI PAIN

Déposée le 7 décembre 2005 par la société SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE “ CH'TI PAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CH'TI PAIN »

Le déposant est la société SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE “ CH'TI PAIN domicilié(e) 32 BD GAMBETTA,62200 BOULOGNE SUR MER - 62200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 185 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA GECA Mr Gilles KAUFMANN domicilié(e) 5 Place d'Angleterre, BP 223,62203 BOULOGNE SUR MER CEDEX - 62203 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE “ CH'TI PAIN a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Trois Frères , CHARLY S CUIR , Les Trois Frères


SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE “ CH'TI PAIN ” - 32 BD GAMBETTA,62200 BOULOGNE SUR MER - 62200 - France - SIREN 483185898


SA GECA Mr Gilles KAUFMANN - 5 Place d'Angleterre, BP 223,62203 BOULOGNE SUR MER CEDEX - 62203 - France


Inscription le 4 décembre 2006 - Rejet total n°444764 - Publication au BOPI 2006-12-04

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Papier, carton, produits de l'imprimerie, emballages et adhésifs pour la papeterie. Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes, conservés, séchés et cuits oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons. Distribution de prospectus, échantillons. Publicité en ligne sur un réseau informatique location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Services de traiteurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.