Déposée le 7 septembre 1987 par SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE BATICASH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME),
la marque française « BATICASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE BATICASH, domicilié(e) Zone Industrielle de Rabian, 16000 ANGOULEME. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard GUIBERT - France.
La marque BATICASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATICASH est expirée depuis le 7 septembre 1997.
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE BATICASH - Zone Industrielle de Rabian, 16000 ANGOULEME. - France
Monsieur Bernard GUIBERT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22
Métaux, communs et leurs alliages matériaux de constructions métalliques constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées cables et fils métalliques non électriques, serrurerie quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais, matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour construction asphalte, poix bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, meubles, glaces cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer succédanes de toutes ces matières ou matières plastiques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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