Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEUVE ERNESTINE DOUSSOT
Société à responsabilité limité SARL

Numéro de dépôt :
3287253
Date de dépôt :
14/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2014
VEUVE ERNESTINE DOUSSOT de Société à responsabilité limité

Présentation de la marque VEUVE ERNESTINE DOUSSOT

Déposée le 14 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société à responsabilité limité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEUVE ERNESTINE DOUSSOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société à responsabilité limité domicilié(e) 1 rue de chatet,10360 NOE LES MALLETS - 10360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Joly Stéphane SARL Chatet domicilié(e) 1, rue de chatet,10360 NOE LES MALLETS - 10360 - France.

La marque VEUVE ERNESTINE DOUSSOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEUVE ERNESTINE DOUSSOT est expirée depuis le 14 avril 2014.


Société à responsabilité limité SARL - 1 rue de chatet,10360 NOE LES MALLETS - 10360 - France


Monsieur Joly Stéphane SARL Chatet - 1, rue de chatet,10360 NOE LES MALLETS - 10360 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Vinification de vin d'appellation d'origine controlé champagne. Vin d'appelation d'origine contrôlé Champagne.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.