Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA MODE ATOUT PRIX
Numéro de dépôt :
1555912
Date de dépôt :
10/10/1989
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
10/10/1999
Présentation de la marque LA MODE ATOUT PRIX
Déposée le 10 octobre 1989 par Société à R.L. VAROISE DE PRET A PORTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « LA MODE ATOUT PRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA MODE ATOUT PRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MODE ATOUT PRIX est expirée depuis le 10 octobre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13