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Marques déposées par Société à R.L. APPLICATION TELEMATIQUE PAR LA MICRO "A.T.M."
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CHEBRAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEBRAN
Société à R.L. APPLICATION TELEMATIQUE PAR LA MICRO "A.T.M."

Numéro de dépôt :
1730318
Date de dépôt :
10/09/1987
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
10/09/1997

Présentation de la marque CHEBRAN

Déposée le 10 septembre 1987 par Société à R.L. APPLICATION TELEMATIQUE PAR LA MICRO "A.T.M." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « CHEBRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société à R.L. APPLICATION TELEMATIQUE PAR LA MICRO "A.T.M.", domicilié(e) 28 Avenue A. Thomas prolongée à HYERES 83400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son gérant Monsieur ROSSI Pierre - France.

La marque CHEBRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEBRAN est expirée depuis le 10 septembre 1997.

Société à R.L. APPLICATION TELEMATIQUE PAR LA MICRO "A.T.M." a également déposé les autres marques suivantes : FREESEX , HUM , JF


Société à R.L. APPLICATION TELEMATIQUE PAR LA MICRO "A.T.M." - 28 Avenue A. Thomas prolongée à HYERES 83400 - France


son gérant Monsieur ROSSI Pierre - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-06

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