Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GARNEM
Numéro de dépôt :
1603412
Date de dépôt :
13/07/1990
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
13/07/2000
Présentation de la marque GARNEM
Déposée le 13 juillet 1990 par Société à R.L. 12PA dont le siège social est à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « GARNEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GARNEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARNEM est expirée depuis le 13 juillet 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53