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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société A.P.I.M. Diffusion
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PIL'NOISETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIL'NOISETTE
Société A.P.I.M. Diffusion, S.A.R.L. au Capital de 50.000 Francs, 4, allée de l'Hotel de Ville, 92500 RUEIL MALMAISON.

Numéro de dépôt :
1304290
Date de dépôt :
18/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/1994
PIL\'NOISETTE de Société A.P.I.M. Diffusion

Présentation de la marque PIL'NOISETTE

Déposée le 18 juin 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société A.P.I.M. Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIL'NOISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société A.P.I.M. Diffusion - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Arielle PERROD - France.

La marque PIL'NOISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIL'NOISETTE est expirée depuis le 18 juin 1994.


Société A.P.I.M. Diffusion, S.A.R.L. au Capital de 50.000 Francs, 4, allée de l'Hotel de Ville, 92500 RUEIL MALMAISON. - France


Madame Arielle PERROD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36

Vêtements , chaussures , chapellerie jeux , jouets , articles de sport et de gymnastique , ainsi que tous produits pour la famille non compris dans d'autres classes.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].