Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société A. OGIER FILS
/
RAYBOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAYBOIS
Société A. OGIER FILS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1698387
Date de dépôt :
09/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2001

Présentation de la marque RAYBOIS

Déposée le 9 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) Société A. OGIER FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAYBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société A. OGIER FILS domicilié(e) 10, route d'Avignon, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

La marque RAYBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAYBOIS est expirée depuis le 9 octobre 2001.

Société A. OGIER FILS a également déposé les autres marques suivantes : FLORALIES , MEIRVAL , CHOREGIES , TOQUEVIN , RAYBOIS , MAYREUIL , FLAMINES , PELMOUR , CANT DOU TERRAIRE , ETAMINES


Société A. OGIER FILS (Société Anonyme) - 10, route d'Avignon, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415851 - Publication au BOPI 2005-07-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)