Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OUSTAOU DE NOSTO-DAMO
SOCIETE A. OGIER & FILS (S.A.), Chemin du Fournalet, Z.I., SORGUES Siège Social : 7, Rue Marius Jouveau, à AVIGNON

Numéro de dépôt :
1281397
Date de dépôt :
23/05/1984
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
23/05/1994

Présentation de la marque L'OUSTAOU DE NOSTO-DAMO

Déposée le 23 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE A. OGIER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « L'OUSTAOU DE NOSTO-DAMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE A. OGIER & FILS - France.

La marque L'OUSTAOU DE NOSTO-DAMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OUSTAOU DE NOSTO-DAMO est expirée depuis le 23 mai 1994.

SOCIETE A. OGIER & FILS a également déposé les autres marques suivantes : FLORALIES , MEIRVAL , CHOREGIES , TOQUEVIN , RAYBOIS , MAYREUIL , FLAMINES , PELMOUR , CANT DOU TERRAIRE , ETAMINES


SOCIETE A. OGIER & FILS (S.A.), Chemin du Fournalet, Z.I., SORGUES Siège Social : 7, Rue Marius Jouveau, à AVIGNON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03

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