Marque expirée - Marque en non vigueur

MONARQUE
SOCIETE A. MAUNIER DISTILLERIE JANOT SA

Numéro de dépôt :
1336964
Date de dépôt :
02/01/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/01/2016

Présentation de la marque MONARQUE

Déposée le 2 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE A. MAUNIER DISTILLERIE JANOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONARQUE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE A. MAUNIER DISTILLERIE JANOT domicilié(e) Z.I. Les Paluds II, Avenue du Pastre,13400 AUBAGNE (dossier no 2305400) - 13400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 817 801 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2305400) - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONARQUE est expirée depuis le 2 janvier 2016.

SOCIETE A. MAUNIER DISTILLERIE JANOT a également déposé les autres marques suivantes : GRINDANIS , MAURESQUE , MI TEMPS , LIQUEUR DE LA GROTTE DE LA STE BAUME , VEROKEE , JANOT , UNE MAURESQUE JANOT , POMME D'AMOUR , Jean-Philippe MAUNIER , PASTIS BLEU


SOCIETE A. MAUNIER DISTILLERIE JANOT SA - Z.I. Les Paluds II, Avenue du Pastre,13400 AUBAGNE (dossier no 2305400) - 13400 - France - SIREN 057817801


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2305400) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2006 n°2305400 - Publication au BOPI 2006-01-17

Renouvellement sans limitation n°2060674 - Publication au BOPI 1996-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Inscription le 13 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366872 - Publication au BOPI 2003-03-13

Inscription le 21 juin 1993 - Transmission de propriété n°160624 - Publication au BOPI 1993-06-21

Vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux-de vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.