Déposée le 2 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE A. MAUNIER DISTILLERIE JANOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MONARQUE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE A. MAUNIER DISTILLERIE JANOT domicilié(e) Z.I. Les Paluds II, Avenue du Pastre,13400 AUBAGNE (dossier no 2305400) - 13400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 817 801 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2305400) - 13207 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE A. MAUNIER DISTILLERIE JANOT SA - Z.I. Les Paluds II, Avenue du Pastre,13400 AUBAGNE (dossier no 2305400) - 13400 - France - SIREN 057817801
CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2305400) - 13207 - France
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2006 n°2305400 - Publication au BOPI 2006-01-17
Renouvellement sans limitation n°2060674 - Publication au BOPI 1996-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24
Inscription le 13 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366872 - Publication au BOPI 2003-03-13
Inscription le 21 juin 1993 - Transmission de propriété n°160624 - Publication au BOPI 1993-06-21
Vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux-de vie, liqueurs et spiritueux divers.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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