Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES CEPS DU ROY
Numéro de dépôt :
1146528
Date de dépôt :
05/02/1980
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Présentation de la marque LES CEPS DU ROY
Déposée le 5 février 1980 par SOCIETE " A MA CAVE " (S.A.R.L) MERCUREY - 71640 - GIVRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « LES CEPS DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES CEPS DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LES CEPS DU ROY est expirée depuis le 5 février 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-03