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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société A.M.S. Agency
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DON & BRITT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DON & BRITT
Société A.M.S. Agency (S.A.)

Numéro de dépôt :
1208362
Date de dépôt :
16/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/1992
DON & BRITT de Société A.M.S. Agency

Présentation de la marque DON & BRITT

Déposée le 16 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) Société A.M.S. Agency auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DON & BRITT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société A.M.S. Agency domicilié(e) 12, rue d'Anjou, 49000 ANGERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMONNIER André - France.

La marque DON & BRITT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22 25 28


Société A.M.S. Agency (S.A.) - 12, rue d'Anjou, 49000 ANGERS. - France


LEMONNIER André - France


Inscription - Transmission de propriété n°35462 - Publication au BOPI 1982-47

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crins, capoc, plumes, algues de mer, etc);matières textiles fibreuses brutes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].