Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRILLET
SOCIETE A.M.A.D. S.A.

Numéro de dépôt :
1533995
Date de dépôt :
25/05/1989
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
25/05/2009
BRILLET de SOCIETE A.M.A.D

Présentation de la marque BRILLET

Déposée le 25 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE A.M.A.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « BRILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE A.M.A.D domicilié(e) B.P. 33, 16100 COGNAC (dossier no 2141262) - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 620 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Susan BURNEZ SOCIETE A.M.A.D. S.A. domicilié(e) (dossier no 2141262) - France.

La marque BRILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533995.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRILLET est expirée depuis le 25 mai 2009.


SOCIETE A.M.A.D. S.A. - B.P. 33, 16100 COGNAC (dossier no 2141262) - France - SIREN 905620019


Madame Susan BURNEZ SOCIETE A.M.A.D. S.A. - (dossier no 2141262) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 1999 n°2141262 - Publication au BOPI 1999-03-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

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