Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTAJIL
SOCIETE A.J. (s.a.r.l. 50.000 F)

Numéro de dépôt :
1535378
Date de dépôt :
01/06/1989
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
01/06/1999
ROTAJIL de SOCIETE A.J. (s.a.r.l. 50.000 F

Présentation de la marque ROTAJIL

Déposée le 1 juin 1989 par SOCIETE A.J. (s.a.r.l. 50.000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « ROTAJIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE A.J. (s.a.r.l. 50.000 F), domicilié(e) 39 route de Baugé, 49490 NOYANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE JOSIO - France.

La marque ROTAJIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTAJIL est expirée depuis le 1 juin 1999.


SOCIETE A.J. (s.a.r.l. 50.000 F) - 39 route de Baugé, 49490 NOYANT - France


ANDRE JOSIO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Appareil orthopédique composé d'un ensemble de pièces mécaniques, destiné à la rééducation et à la réadaptation fonctionnelle des personnes

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].