Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NAPOLEON VILIERS C
Numéro de dépôt :
1659315
Date de dépôt :
18/04/1991
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
18/04/2001
Présentation de la marque NAPOLEON VILIERS C
Déposée le 18 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE A. HARDY Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « NAPOLEON VILIERS C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NAPOLEON VILIERS C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE A. HARDY Co a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311825 - Publication au BOPI 2000-11-22