Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MONSEIGNEUR
Numéro de dépôt :
1579834
Date de dépôt :
05/03/1990
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
05/03/2000
Présentation de la marque MONSEIGNEUR
Déposée le 5 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE A. HARDY Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « MONSEIGNEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MONSEIGNEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONSEIGNEUR est expirée depuis le 5 mars 2000.
SOCIETE A. HARDY Co a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33