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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE A. HARDY Co
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DEVEYRAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVEYRAT
SOCIETE A. HARDY Co (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1659316
Date de dépôt :
18/04/1991
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
18/04/2001

Présentation de la marque DEVEYRAT

Déposée le 18 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE A. HARDY Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « DEVEYRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE A. HARDY Co domicilié(e) Rue Basse de Crouin, 16100 COGNAC - France.

La marque DEVEYRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVEYRAT est expirée depuis le 18 avril 2001.

SOCIETE A. HARDY Co a également déposé les autres marques suivantes : LA ROCHEANDREY , Pierre DEVANT , MONSEIGNEUR , CERES , ETENDARD , FLEUR DE PINEAU , DUC DE LANCENAC , BEAUFORT , TOURNELL C , NAPOLEON VILIERS C


SOCIETE A. HARDY Co (Société Anonyme) - Rue Basse de Crouin, 16100 COGNAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

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