Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DEVEYRAT
Numéro de dépôt :
1659316
Date de dépôt :
18/04/1991
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
18/04/2001
Présentation de la marque DEVEYRAT
Déposée le 18 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE A. HARDY Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « DEVEYRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DEVEYRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVEYRAT est expirée depuis le 18 avril 2001.
SOCIETE A. HARDY Co a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40