DEBUSSY
Présentation de la marque DEBUSSY
Déposée le 12 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE A. HARDY Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « DEBUSSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DEBUSSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBUSSY est expirée depuis le 12 avril 2000.
SOCIETE A. HARDY Co a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40