Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DEBUSSY
Numéro de dépôt :
1147712
Date de dépôt :
02/05/1980
Lieu de dépôt :
COGNAC
Présentation de la marque DEBUSSY
Déposée le 2 mai 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE A. HARDY & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « DEBUSSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DEBUSSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DEBUSSY est expirée depuis le 2 mai 1990.
SOCIETE A. HARDY & Co a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-05