Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE FONTAC
SOCIETE A. HARDY & Co - (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1500895
Date de dépôt :
21/11/1988
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
21/11/1998

Présentation de la marque DE FONTAC

Déposée le 21 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE A. HARDY & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « DE FONTAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE A. HARDY & Co domicilié(e) Rue Basse de Crouin, 16100 COGNAC). - France.

La marque DE FONTAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE FONTAC est expirée depuis le 21 novembre 1998.

SOCIETE A. HARDY & Co a également déposé les autres marques suivantes : LA ROCHEANDREY , Pierre DEVANT , MONSEIGNEUR , CERES , ETENDARD , FLEUR DE PINEAU , DUC DE LANCENAC , BEAUFORT , TOURNELL C , NAPOLEON VILIERS C


SOCIETE A. HARDY & Co - (Société Anonyme) - Rue Basse de Crouin, 16100 COGNAC). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Cognac, Eaux-de-Vie, Spiritueux divers