Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE C
SOCIETE A. HARDY Co (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1579837
Date de dépôt :
05/03/1990
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
05/03/2000
COMTE C de SOCIETE A. HARDY   Co

Présentation de la marque COMTE C

Déposée le 5 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE A. HARDY Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « COMTE C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE A. HARDY Co domicilié(e) Rue Basse de Crouin, 16100 COGNAC - France.

La marque COMTE C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE C est expirée depuis le 5 mars 2000.

SOCIETE A. HARDY Co a également déposé les autres marques suivantes : LA ROCHEANDREY , Pierre DEVANT , MONSEIGNEUR , CERES , ETENDARD , FLEUR DE PINEAU , DUC DE LANCENAC , BEAUFORT , TOURNELL C , NAPOLEON VILIERS C


SOCIETE A. HARDY Co (Société Anonyme) - Rue Basse de Crouin, 16100 COGNAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Cognac, Eaux-de-Vie, Spiritueux divers