Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARNOUX C
SOCIETE A. HARDY Cie - (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1563270
Date de dépôt :
04/10/1989
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
04/10/1999
ARNOUX C de SOCIETE A. HARDY   Cie

Présentation de la marque ARNOUX C

Déposée le 4 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE A. HARDY Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « ARNOUX C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE A. HARDY Cie domicilié(e) Rue Basse de Crouin, 16100 COGNAC - France.

La marque ARNOUX C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARNOUX C est expirée depuis le 4 octobre 1999.

SOCIETE A. HARDY Cie a également déposé les autres marques suivantes : COQ ROUGE , COQ HARDI GALLITO , E. LECOMTE & CIE , LE COQ DOR , DUC DE LANCENAC , ARNOUX & Co , E. LECOMTE CIE


SOCIETE A. HARDY Cie - (SOCIETE ANONYME) - Rue Basse de Crouin, 16100 COGNAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Inscription le 24 juillet 1997 - Gage constitué n°240490 - Publication au BOPI 1997-07-24

Inscription le 30 juin 1997 - Gage constitué n°239854 - Publication au BOPI 1997-06-30

Inscription le 30 juin 1997 - Gage constitué n°239853 - Publication au BOPI 1997-06-30

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