Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE DES BARDES
Numéro de dépôt :
1201425
Date de dépôt :
13/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/1992
Présentation de la marque CUVEE DES BARDES
Déposée le 13 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) Société A. DUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DES BARDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CUVEE DES BARDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201425.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES BARDES est expirée depuis le 13 avril 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36